Montpellier positive
Le futur quartier Eurêka, dont Montpellier Méditerranée Métropole vient deposer la première pierre, à Castelnau-le-Lez, sera massivement producteurd’électricité renouvelable.
Résultats pour “Services”
Le Conseil général de l’environnement et du développement durable en pleine réforme
Parution d'un décret et d'un arrêté portant réorganisation du Conseil général de l'environnement et du développement durable, consultation publique sur un projet de décret réformant sa formation d'Autorité environnementale : les réflexions engagées en vue de moderniser le droit français de l'environnement commencent à porter leurs fruits.
Réforme de la DGF : le président du Sénat saisit le Premier ministre
Gérard Larcher, Président du Sénat, a écrit au Premier ministre pour lui demander de communiquer à la commission des Finances du Sénat les conséquences de la réforme de la Dotation Globale de Fontionnement (DGF) qui a été insérée dans le PLF pour 2016, pour chaque collectivité, commune et EPCI.
Paris se dote d’un schéma directeur d’eau non potable
Le conseil de Paris a adopté un schéma directeur d'eau non potable qui doit permettre d'ici à 2020 de rénover le réseau d'eau non potable, de diversifier ses ressources et ses usages pour un montant d'investissements d'environ 60 millions d'euros sur six ans.
Manuel Valls annonce une nouvelle loi Montagne pour 2016
Le Conseil national de la montagne (CNM) vient de se réunir à Chamonix autour du Premier ministre, en sa qualité de président dudit conseil. Manuel Valls y a présenté la nouvelle feuille de route qui permettra la refonte de la loi Montagne en vigueur depuis 1985.
Le Code de l’urbanisme fait peau neuve
Articles courts, nouvelle structure, suppression des dispositions obsolètes ou obscures, la recodification de la partie législative du livre Ier du Code de l'urbanisme, entreprise par la voie d'une ordonnance publiée ce 24 septembre, devrait accroître l'accessibilité et l'intelligibilité des règles.
L’assistance juridique en direct LégiLocal : une solution fiable pour les petites et moyennes collectivités
LégiLocal, l’espace collaboratif des communes et intercommunalités, va plus loin dans l’accompagnement juridique en proposant, dès à présent, une assistance par téléphone qui met à disposition des petites et moyennes collectivités des juristes spécialisés et un réseau d’avocats experts.