Résultats pour “Rapport”

Eau potable : l’impact du changement climatique et la réutilisation des eaux usées font du chemin dans l’esprit des usagers
La dernière édition du baromètre du Centre d’information sur l’eau révèle une inquiétude des Français sur l’état des ressources en eau, sa qualité et sa disponibilité. Réalisé depuis plus de vingt ans il donne à voir une évolution certaine des préoccupations environnementales. Et traduit une prise de conscience des impacts...

La commission des affaires économiques prône le gel des taxes sur l’énergie en 2019
La Commission des Affaires économiques du Sénat juge impératif de geler les taxes sur l’énergie à leur niveau de 2018 et souhaite que les mesures de compensation soient “musclées”.

Le Sénat adopte la création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires
Le Sénat a adopté en première lecture, jeudi 8 novembre 2018, par 212 voix pour et 13 voix contre , la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires ainsi que, à l’unanimité, par 342 voix pour et 0 voix contre, la proposition de loi organique relative à la...

Agence nationale de la cohésion des territoires : le Sénat renforce le rôle des élus
Réunie ce jour sous la présidence d'Hervé Maurey (UC – Eure), la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a procédé à l’audition de Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, avant d’adopter la proposition de loi portant création d’une...