Résultats pour “Proposition de loi

Un décret encadre la procédure d’ajournement des coupes de bois

Un décret encadre la procédure d’ajournement des coupes de bois

Un décret, publié au Journal officiel du 18 juin, précise les conditions dans lesquelles les collectivités ou leurs groupements, ainsi que les sections de communes et personnes morales propriétaires de bois et forêts (établissements publics, sociétés mutualistes et caisses d'épargne) notifient au préfet de région l'ajournement de coupes de bois...

Les bibliothèques sous tension alertent les élus

Les bibliothèques sous tension alertent les élus

Quelques jours après son congrès où de nombreuses tensions se sont fait jour, l'Association des Bibliothécaires de France (ABF) exprime son inquiétude face au risque de "dégradation d'un service publique essentiel", celui de l'accès à la lecture publique. Elle lance surtout un appel à la responsabilité des élus.

Rueil-Malmaison : voyages en cabines

Rueil-Malmaison : voyages en cabines

Petit à petit, les cabines téléphoniques disparaissent du paysage des communes. A Rueil-Malmaison (Haut-de-Seine, ±79.600 hab.), certaines d'entre elles vont emporter les habitants vers de bien beaux voyages immobiles...