Lille inaugure Ovilléo
La métropole lilloise vient d'inaugurer sa nouvelle station d'épuration Ovilléo située à Marquette. Elle traitera les eaux usées de 37 communes de l'agglomération soit 620 000 EH.
Résultats pour “Projet de loi”
Voguéo reste à quai
Créer un transport en commun sur l’eau ? Ce rêve caressé par des élus parisiens n’a pas trouvé d'ancrage dans la réalité.
Surveillance de l’état des eaux : une circulaire fournit un cadrage actualisé
Le ministère de l'Ecologie a mis en ligne une circulaire précisant les modalités de mise en œuvre du programme de surveillance de l'état des eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau). Pour rappel, en 2010, trois arrêtés ont permis de retranscrire au niveau réglementaire le cadrage national...
La Cour des Comptes critique l’Onema
Le rapport annuel de la Cour des comptes révèle comme chaque année son lot de dysfonctionnements et de gabegie. L’exercice 2013 épingle notamment l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema) dont le dossier a été transmis à la cour de discipline budgétaire et fait l’objet d’une procédure pénale...
Une super-centrale biomasse à Metz
La nouvelle centrale biomasse de Metz-Chambière (Moselle) qui remplace l’ancienne chaudière à charbon, a bien démarré l'année !
Valence baisse la fiscalité tout en maintenant ses investissements
C'est une bonne nouvelle pour les habitants de Valence : le taux d'imposition de la taxe d'habitation et la taxe foncière vont baisser de 2%. Ce qui n'empêchera pas la municipalité de maintenir l'investissement.
Electrification rurale : le régime d’aide se précise
Très attendu, compte tenu des difficultés liées à la mise en place du nouveau dispositif, un décret publié ce 16 janvier vient préciser la procédure d'attribution des aides à l'électrification rurale.
L’usufruit locatif social : un moyen pour accroître l’offre de logements sociaux ?
Fin décembre une conférence, placée sous la présidence de Marie-Noëlle Lienemann sénatrice de Paris et présidente de la Fédération nationale des coopératives HLM, abordait la politique sociale du logement. L’occasion pour Alain Laurier, cofondateur en 2000 de la société Perl, de présenter un dispositif de cofinancement de logements sociaux en...
Pollution des sols : le régime des servitudes précisé
Un décret du 2 janvier 2013 précise le dispositif de prévention et traitement de la pollution des sols applicable aux installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).