Résultats pour “Politique

La FNCC s’adresse aux candidats aux municipales

La FNCC s’adresse aux candidats aux municipales

Dans la perspective des élections municipales, la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC) a présenté son document d’interpellation aux candidats aux élections municipales de 2014 “Faire vivre la culture : au cœur des politiques des communes”.

Directive Seveso 3 : le volet réglementaire parachève la transposition

Directive Seveso 3 : le volet réglementaire parachève la transposition

Deux décrets, publiés ce 5 mars, intègrent dans le Code de l'environnement l'ensemble des évolutions issues de la nouvelle directive Seveso 3. Modalités de classification des substances dangereuses, participation du public, servitudes d'utilité publique, plans d'opération interne... autant de dispositions qui témoignent d'une restructuration en profondeur. 

Mise en œuvre de la stratégie nationale relative à l’érosion littorale : deux députées désignées à la présidence du Comité national de suivi

Mise en œuvre de la stratégie nationale relative à l’érosion littorale : deux députées désignées à la présidence du Comité national de suivi

Philippe Martin, ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, et Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, ont nommé Pascale Got, députée de Gironde, et Chantal Berthelot, députée de Guyane, co-présidentes du Comité national de suivi de la stratégie nationale relative...