Résultats pour “Nomination”
Quelle place pour l’environnement ?
Le nouveau Président de la République prendra ses fonctions mardi 15 mai et devrait nommer dans la foulée le premier gouvernement de son quinquennat. On en saura alors un peu plus sur la place qui sera dévolue à la question environnementale sous son mandat.
Adoption du projet de loi portant réforme des ports d’outre-mer
Après les députés, les sénateurs ont adopté, lundi 13 février, le projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports.
La Faute-sur-Mer : les victimes de Xynthia protestent contre les honoraires de l’avocat du maire
Depuis le 3 décembre, une pétition portée, entre autres, par l'Association des victimes de la tempête Xynthia de La Faute-sur-Mer (AVIF) demande que la commune choisisse un avocat dont les honoraires correspondent aux frais remboursés à la commune par son assurance juridique, à savoir 16 000 euros, à comparer aux...
Le Conseil national de la mer et des littoraux enfin en place
Un décret du 9 juin 2011 fixe les attributions, la composition et le fonctionnement du Conseil national de la mer et des littoraux (CNML). La loi Grenelle 2 a en effet transformé le Conseil national du littoral (CNL), créé par la loi du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la...