Résultats pour “Ile-de-France

Régionales 2015 : comment ça marche ?

Régionales 2015 : comment ça marche ?

Les élections régionales auront lieu les 6 et 13 décembre 2015 en France métropolitaine, Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion. Nombre de régions, nombre de conseillers à élire, rôle des conseillers, mode de scrutin… Ce qu'il faut retenir et ne pas oublier ! 

Autocars : le régime déclaratif fixé dans ses grandes lignes

Autocars : le régime déclaratif fixé dans ses grandes lignes

Dès l'entrée en vigueur, ce 15 octobre, du décret d'application d'une des mesures emblématiques de la loi Macron, à savoir l'ouverture du marché domestique de l'autocar, la nouvelle Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (Arafer) a pris ses fonctions. Mais la méthodologie que l'Autorité entend appliquer afin d'évaluer...

Espaces périurbains : une France pas si moche

Espaces périurbains : une France pas si moche

Le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) donne à voir, dans un rapport consacré à la gestion des franges et des espaces périurbains, une image beaucoup plus contrastée et positive de ces territoires regroupés sous la dénomination peu flatteuse de "France moche".

Le Code de l’urbanisme fait peau neuve

Le Code de l’urbanisme fait peau neuve

Articles courts, nouvelle structure, suppression des dispositions obsolètes ou obscures, la recodification de la partie législative du livre Ier du Code de l'urbanisme, entreprise par la voie d'une ordonnance publiée ce 24 septembre, devrait accroître l'accessibilité et l'intelligibilité des règles.