Accompagnant le ré-agrément d’EcoFolio (2013-2016), le nouveau barème d’appui aux collectivités a été tranché par le ministère de l’Ecologie. Après plus d’un an de négociations, les conditions de recyclage du papier révèlent quelques avancées pour les uns et des déceptions pour les autres.
En Aquitaine, plus de 2 200 hectares de terres devraient être gagnées par la mer d'ici à 2040. Ce constat a conduit les collectivités et l'État à élaborer avec les scientifiques une stratégie régionale de la bande côtière officiellement présentée à Bordeaux le 17 septembre par le GIP du littoral...
Déjà une dizaine d'années que les premiers systèmes de vélos en libre-service ont émergé et se développent dans le monde entier. En Europe, berceau du vélo partagé, on recense environ 300 dispositifs. Raison de plus pour y consacrer un événement à part entière
Une circulaire du ministère de l'Ecologie publiée au Bulletin officiel du 10 août 2012 précise les modalités d'élaboration, sous la responsabilité de chaque préfet coordonnateur de bassin, des cartes de surfaces inondables et des risques prévues à l'article L.566-6 du Code de l'environnement.
Un décret du 28 août 2012 simplifie les procédures d'évaluation de la qualité de la continuité de l'alimentation électrique sur les réseaux publics d'électricité. Plusieurs dispositions du décret du 24 décembre 2007, qui constitue une des pièces essentielles du cadre réglementaire relatif à la qualité de l'électricité sur les réseaux...
Le commissariat général au Développement durable vient de mettre en ligne un guide présentant les premiers éléments méthodologiques pour l'élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable à l'usage des collectivités territoriales.
Les décrets d’attributions des différents ministres ont été publiés aujourd’hui au Journal Officiel. Trois ministres sont particulièrement concernés par les collectivités territoriales : Manuel Valls, Marylise Lebranchu et Cécile Duflot.
