Résultats pour “Gestion locale

Du net à l’assiette

Du net à l’assiette

Stéphane Le Foll, ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt, Cécile Duflot, ministre de l’Égalité des territoires et du Logement, et Fleur Pellerin, ministre déléguée aux Petites et Moyennes Entreprises, à l’Innovation et à l’Économie numérique, ont présenté différentes initiatives de mise en relation des agriculteurs et de...

Le taux de TVA contesté

Le taux de TVA contesté

Depuis plusieurs semaines, les associations des collectivités demandent aux parlementaires et au gouvernement de ne pas relever la TVA sur le service d'enlèvement des déchets ménagers.

Droit de préemption : le CGEDD plaide pour une réforme en douceur

Droit de préemption : le CGEDD plaide pour une réforme en douceur

Dans un rapport publié fin septembre, le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) met en garde contre une réforme trop radicale du droit de préemption. Il s'agit de préserver l'équilibre du système actuel, qui répond aux attentes des élus tout en respectant les principes fondamentaux du droit...

Qualité de l’air : vers plus de transversalité

Qualité de l’air : vers plus de transversalité

Le 11 septembre, une table ronde sur la pollution de l'air, organisée par la commission du développement durable de l'Assemblée nationale, a dressé le bilan des principales politiques sectorielles en la matière et passé en revue les leviers d'actions à la disposition des acteurs locaux pour les améliorer.