Résultats pour “Finances locales - Sport

Qualité de l’air : vers plus de transversalité

Qualité de l’air : vers plus de transversalité

Le 11 septembre, une table ronde sur la pollution de l'air, organisée par la commission du développement durable de l'Assemblée nationale, a dressé le bilan des principales politiques sectorielles en la matière et passé en revue les leviers d'actions à la disposition des acteurs locaux pour les améliorer. 

Nouvelles de la commission SNIT

Nouvelles de la commission SNIT

Le schéma national des infrastructures de transport, visant à la mobilité durable, est revu à la baisse  en raison de l’objectif de retour à l’équilibre des finances publiques fixé par le Gouvernement Ayrault.

Taxe professionnelle : les conséquences de la réforme pour les collectivités territoriales

Taxe professionnelle : les conséquences de la réforme pour les collectivités territoriales

La mission commune d’information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'Etat et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale, présidée par Anne-Marie Escoffier (RDSE - Aveyron) et dont le rapporteur est Charles Guené (UMP - Haute-Marne), a rendu...