Les innovations managériale et numérique ont tenu le haut du pavé au congrès du Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT), qui s'est tenu du 21 au 23 septembre à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
Le Premier ministre, Edouard Philippe, a ouvert le 19 septembre dernier les Assises de la mobilité et la consultation publique en ligne est lancée, avec au compteur déjà une centaine de contributions. La ministre des Transports, Elisabeth Borne, en a éclairé les enjeux clés et a détaillé le fonctionnement des...
Le ministère de la Transition écologique a rendue public fin août, une note technique relative au dispositif d'exonération de la taxe foncière sur le non-bâti (TFNB) dans les zones humides. Ce dispositif à l'oeuvre depuis la loi sur le développement des territoires ruraux de 2005 avait été abrogé par la...
Face aux difficultés persistantes rencontrées par l'Observatoire national des services publics d’eau et d’assainissement pour remplir pleinement sa tâche, le ministère de la Transition écologique remobilise ses troupes à travers une nouvelle note mise en ligne le 19 juillet.
Dans le cadre des projets de loi de moralisation de la vie publique, l'Assemblée nationale a voté, mardi 25 juillet, l'interdiction pour les lobbies de rémunérer des collaborateurs parlementaires.
Par une note technique, mise en ligne le 28 juin, le ministère de la Transition écologique et solidaire précise le nouveau délai légal de cinq ans pour finir la mise en conformité des ouvrages situés sur les cours d’eau classés en liste 2 au titre du L. 214-17 du Code...
La commission d'enquête sénatoriale sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d’infrastructures a livré le 11 mai ses conclusions et recommandations sur un sujet encore très conflictuel. Parmi leurs préconisations, les sénateurs appellent à faire davantage "confiance aux territoires".
Ségolène Royal a annoncé la création officielle du parc naturel marin de Martinique, 5e en 3 ans, portant à 10 le nombre total de parcs et d’aires marines protégées. Trois grands objectifs sont visés : la connaissance, la protection et le développement durable d’activités.
Au grand dam des associations envrionnementales, un arrêté publié mercredi 19 avril au Journal officiel autorise l'abattage de deux loups supplémentaires jusqu'en juin 2017, en plus des 36 spécimens déjà tués en neuf mois.
Le CNFPT a réalisé une enquête pour identifier les besoins de formation des collectivités territoriales. Des résultats et enseignements présentés aux DGS et secrétaires de mairie qui doivent permettre à l’établissement de mieux prendre en compte leurs attentes.
