Résultats pour “Energie”
Annulation de dispositions du code de l’environnement et annonce d’un projet de loi pour la rentrée
Suite à l'annulation de plusieurs dispositions du code de l'environnement par le Conseil constitutionnel pour non respect du principe de participation du public, Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, a annoncé la préparation d'un projet de loi de mise en conformité du code avec l'article...
Chantepie : une ville dans la nature
Commune de 9 325 habitants dans le département d'Ille-et-Vilaine, Chantepie est, sans nul doute, l'exemple à suivre en termes de réalisation de projets alliant urbanisation et végétal.
Château de Puilaurens, la première forteresse cathare illuminée
Le 26 juin dernier a débuté l’installation de l’éclairage du château de Puilaurens. Une première qui pourrait concerner à l’avenir plusieurs autres sites du Pays Cathare.
Inauguration des 16 premières éoliennes franciliennes
Jean-Paul Huchon, président de la Région Île-de-France, et Hélène Gassin, vice-présidente chargée de l'Environnement, de l'Agriculture et de l'Energie, ont inauguré les seize premières éoliennes franciliennes du parc des Gargouilles.
Une QPC sur la gestion des réseaux d’électricité des communes
Le comité de liaison des énergies renouvelables (Cler) a décidé de soutenir une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) relative à l'article L. 111-52 du Code de l'énergie qui définit les gestionnaires des réseaux de distribution autorisés.
L’ordonnance relative aux transports intelligents est publiée
L’ordonnance relative aux systèmes de transport intelligents (STI), nécessaire à la transposition de la directive 2010/40/UE du 7 juillet 2010 concernant le cadre pour le déploiement de STI dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport, a été publiée au Journal officiel du 14 juin.