Résultats pour “Eau”
Clash au Bureau de l’AMF
Le 26 septembre, les élus issus de la majorité gouvernementale ont quitté la réunion du Bureau de l'AMF. Ils souhaitaient ainsi protester contre "le refus du pluralisme" manisfesté selon eux, par la droite.
Recyclage du papier : un nouveau barème d’appui aux collectivités
Dans le cadre du ré-agrément de l’organisme Éco-Folio, un nouveau barème d’appui aux collectivités a été arbitré. L’objectif est double : il s’agit de faire baisser la mise en décharge et l’incinération, mais aussi d’alimenter en matière première les fabricants de papiers et de cartons recyclés. Ces nouvelles répondent à...
« Apprenons l’eau » : un recueil de 20 fiches pédagogiques
Les agences de l’eau et l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema) viennent de publier un recueil de 20 fiches pédagogiques sur le thème de l’eau.
Affichage publicitaire : de nouveaux formulaires disponibles
Un arrêté publié au Journal officiel du 14 septembre 2012 fixe les modèles de formulaires (Cerfa) de déclaration préalable de nouvelle installation, de remplacement ou de modification d'un dispositif ou d'un matériel supportant de la publicité ou une préenseigne d’une part, ainsi que le modèle d'autorisation préalable d'un tel dispositif...
Protection des eaux souterraines : la réglementation clarifiée
Un arrêté publié au Journal officiel du 14 septembre 2012 apporte certaines améliorations à l’arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique des eaux souterraines.
Prévention des endommagements de réseaux : le barème des redevances fixé
Un arrêté publié au JO du 14 septembre 2012 fixe pour 2012 le barème hors taxes des redevances instituées par l'article L.554-5 du Code de l'environnement pour financer le téléservice www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr, référençant les réseaux de transport et de distribution en vue de prévenir leurs endommagements lors de travaux tiers.
Huit nouveaux lauréats aux Rubans du développement durable
Le jury, dont Environnement Magazine est membre, a décerné les prix des Rubans du développement durable à huit nouvelles collectivités, et renouvelle 11 lauréats.
Ce qu’il faut retenir du nouveau Code forestier
Une circulaire du ministère de l'Agriculture en date du 23 juillet 2012 présente les principales modifications opérées par la recodification du Code forestier entrée en vigueur en juillet dernier. Un décret du 29 juin 2012 a en effet entrepris une recodification de la partie réglementaire du Code forestier, achevant ainsi...