Résultats pour “Eau”
De nouvelles mesures pour mieux sécuriser les passages à niveau
A l’occasion de la 6e Journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau, Frédéric Cuvillier, ministre délégué aux Transports, a annoncé des mesures pour faire baisser le nombre d’accidents aux passages à niveau.
Evaluation de la politique de l’eau : le CGEDD apporte sa contribution
Le rapport évaluatif de la politique de l'eau du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD), rendu public le 11 septembre, devrait alimenter les discussions sur l'eau dans le cadre de la conférence environnementale des 20 et 21 septembre prochains.
Réseaux d’électricité : la procédure d’approbation avant travaux maintenue
Un décret du 10 septembre 2013 modifie à la marge le décret du 1er décembre 2011 relatif aux procédures applicables à l'établissement et l'exploitation des ouvrages des réseaux publics de distribution d'électricité.
Déchets d’imprimés : nouveaux barèmes de soutien aux collectivités locales
Un décret du 12 septembre 2013 révise le barème et les modalités de calcul de la contribution financière à la filière des déchets d'imprimés papiers et de papiers à usage graphique destinés à être imprimés et de son reversement aux collectivités territoriales.
