Résultats pour “Consommation”
Les Français et le prix de l’eau
Une enquête réalisée dans le cadre du Carrefour des gestions locales de l’eau montre que les Français trouvent l’eau trop chère et qu’ils sont favorables à la mise en place d’une tarification progressive.
Une super-centrale biomasse à Metz
La nouvelle centrale biomasse de Metz-Chambière (Moselle) qui remplace l’ancienne chaudière à charbon, a bien démarré l'année !
Un Observatoire BBC en Languedoc-Roussillon
La Région Languedoc-Roussillon, l’Ademe et l’association Effinergie créent le premier observatoire régional des bâtiments basse consommation.
Dispositif “Duflot intermédiaire” : le décret est paru
Pris en application de l'article 199 novovicies du Code général des impôts issu de la loi de finances pour 2013, un décret et un arrêté en date du 29 décembre 2012 précisent les modalités d'application du nouveau dispositif "Duflot" d'incitation fiscale à l'investissement locatif appelé à remplacer le "Scellier" intermédiaire.
De nouvelles modalités pour les PTZ+ version 2013
Un décret et un arrêté en date du 29 décembre 2012 sont venus préciser les conditions d'attribution des prêts à taux zéro dits "PTZ+" émis à compter du 1er janvier 2013.
La RT 2012 se généralise en 2013
2013 se met à l'heure des économies d'énergie : généralisation de la RT 2012, définition des conditions d'obtention du label "bâtiment biosourcé", prolongation du dispositif des DPE "ancienne version"... l'actualité réglementaire a été riche ces derniers jours.
Eco-participation visible
La fin de l'éco-participation visible destinée à la collecte et au recyclage des déchets électriques et électroniques mis sur le marché avant 2005 mobilise.
Claudy Lebreton, président de l’ADF, chargé d’une mission de prospection
Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du Logement, a confié à Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France (ADF), une mission de prospective sur les bouleversements provoqués par les services numériques et leurs conséquences pour l'égalité des territoires.
Qualité de l’eau potable : une obligation de résultat pèse sur le gestionnaire
Une obligation de résultat pèse sur la commune quant à la qualité de l'eau potable distribuée par ses services.