Résultats pour “COP 21”
Congrès des Régions : du silence, des paroles et des actes
Ce fut une minute de silence à l'émotion assourdissante. Ce 19 octobre, les présidents des régions ont rendu hommage à Samuel Paty, le professeur assassiné après un cours portant sur la liberté d’expression.
L’éco-PTZ se refait une beauté
C’est bien à une opération de séduction que procède un décret, paru le 20 août, en simplifiant le dispositif de l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ). Objectif : redonner de l’attractivité à cet instrument de soutien aux travaux de rénovation énergétique des logements en net déclin depuis quelques années.
![[Reportage] Réseaux de chaleur : L’Ademe à la reconquête des élus locaux](https://journal-des-communes.fr/wp-content/uploads/2018/12/reseau_chaleurSevran_CreditMB-400x300.jpg)
[Reportage] Réseaux de chaleur : L’Ademe à la reconquête des élus locaux
Pour rattraper le retard de développement des réseaux de chaleur, la stratégie du nouveau président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) est à double détente : susciter des projets et activer les opportunités dans des villes non équipées en s'appuyant sur les réseaux d'élus, puis aider ces projets...
Evaluation environnementale : la double casquette des préfets à nouveau dans le viseur du Conseil d’Etat
Une partie du décret du 28 avril 2016 portant réforme de l'autorité environnementale vient d'être annulée par le Conseil d'Etat, en tant qu'il maintient - au IV de l'article R. 122-6 du code de l'environnement - la désignation du préfet de région en qualité d'autorité compétente de l'Etat pour procéder...
Les nouvelles modalités de délivrance des cartes d’identité
Les demandes de carte nationale d’identité (CNI) sont désormais recueillies auprès de l’une des communes équipées d’une station sécurisée de recueil des empreintes digitales. Notre Docteur en droit public recense tout ce qu'il faut savoir sur le dispositif.
Les nouvelles modalités de délivrance des cartes d’identité?
Les demandes de carte nationale d’identité (CNI) sont désormais recueillies auprès de l’une des communes équipées d’une station sécurisée de recueil des empreintes digitales. Notre Docteur en droit public recense tout ce qu'il faut savoir sur le dispositif.