Résultats pour “Aménagement”
Emplois liés à la biodiversité : le Cese appelle les collectivités à se mobiliser
Dans un avis adopté le 14 septembre, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) n'est pas avare d'idées pour démultiplier les emplois liés à la biodiversité. Il juge leur potentiel de développement important. A condition de mieux identifier, de structurer et d'aider ces métiers.
Qui gèle le FPIC récolte la discorde
“A huit mois de la Présidentielle, l’État cède aux lobbies urbains”. L'intitulé du communiqué de l'Association des Maires ruraux de France (AMRF) ne laisse aucun doute sur le sentiment ressenti après l'annonce de Manuel Valls, début septembre, d'annuler de la hausse de 150 millions d’euros du Fonds de péréquation des...
Gestion des risques naturels et hydrauliques : une feuille de route pour 2016-2017
Une instruction de Ségolène Royal aux préfets, rendue publique le 3 août dernier, liste les actions prioritaires en matière de risques naturels et hydrauliques pour l'année en cours et celle à venir. Une note mise en ligne le 25 août présente en outre deux guides méthodologiques qui visent à apporter...
Programmation pluriannuelle de l’énergie : le rôle crucial des collectivités
La loi de transition énergétique prévoit que la France se dote d'une programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) pour établir les priorités d'action des pouvoirs publics en vue d'atteindre les objectifs de la politique énergétique fixés par la loi.
Véhicules autonomes : une ordonnance jette les bases de l’expérimentation
Des projets de véhicules à délégation de conduite se rapprochant au plus près des conditions réelles de circulation publique, y compris de services de transport public de personnes, devraient fleurir sur le fondement d'un nouveau cadre juridique qu'il reste encore largement à définir.
Ippon réglementaire pour les salles d’arts martiaux
Pour répondre aux attentes de simplification administrative exprimées par les collectivités territoriales, le ministère chargé des Sports a abrogé le texte réglementaire régissant les salles d’arts martiaux. Celui-ci est désormais remplacé par une norme d’application volontaire, aujourd’hui publiée.
Une ordonnance réforme le dialogue environnemental
D'application facultative, les nouveautés introduites en matière de concertation préalable par l'ordonnance relative à la démocratisation du dialogue environnemental parue le 5 août ne seront en fait imposées, que ce soit par le droit d'initiative citoyenne ou par l'autorité administrative compétente, que dans des cas très limités.
Un “Défi sans voiture” à Paris
L'Ademe Île-de-France et la municipalité parisienne lancent une opération pour inciter les habitants à se passer de leur voiture et avoir recours aux transports alternatifs et mobilités douces.