Nouvelle venue dans le paysage des réseaux d’élus, l’Association nationale des élus des bassins (Aneb) monte en charge cette année et part à la rencontre des acteurs territoriaux en plein remous sur la Gemapi. À sa tête, Bernard Lenglet, fin connaisseur des politiques de l’eau et président de l’établissement public...
Encore marginale au sein des problématiques santé-environnement, la politique de résorption des points noirs du bruit liés aux transports et aux activités est aujourd’hui dans une impasse. Pour la relancer, le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) propose sur la base d’un financement pérenne de mobiliser un...
L’audition au Sénat le 24 janvier du délégué interministériel à la sécurité routière, Emmanuel Barbe, a permis de lever des doutes sur l’efficacité de la limitation de vitesse à 80 km/h sur les routes du réseau secondaire dénuées de séparateur central, qui doit entrer en vigueur en juillet prochain. Les...
Après l’Assemblée, le Sénat vient à son tour d’adopter, le 18 décembre, la proposition de loi de Marc Fesneau (Modem) relative à la mise en œuvre de la compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi), examinée selon la procédure accélérée. A la veille du transfert de la Gemapi...
Par un arrêt rendu le 8 décembre, le Conseil d’Etat tient pour la première fois le rôle de garant du principe de non-régression, selon lequel "la protection de l’environnement, assurée par les dispositions législatives et réglementaires relatives à l’environnement, ne peut faire l’objet que d’une amélioration constante, compte tenu des connaissances...
Fin des travaux, place à la préparation de la loi. La ministre des Transports a clôturé le 13 décembre les Assises nationales de la mobilité. De la soixantaine d'ateliers territoriaux et des 400 réunions des six groupes thématiques, un foisonnement de propositions visant à adapter les politiques publiques de transports...
Sans trancher le débat, le rapport de médiation remis le 13 décembre n'écarte pas l'option d'un réaménagement de l'actuel aéroport nantais, solution contestée jusqu’ici, en raison de "sa faisabilité même", par les partisans d'un transfert sur le site de Notre-Dame-des-Landes.
En déplacement dans le Lot avec plusieurs de ses ministres, Edouard Philippe a détaillé les mesures pour connecter tous les Français au "bon haut débit' d'ici 2020 et au très haut débit d'ici 2022. Voici les premières annonces.
Parallèlement à la généralisation des PLUi s’enclenche un mouvement de territorialisation plus poussée des règlements d'urbanisme. Alors, finis l'uniformité ou le copier-coller du PLU du voisin ? PLUi littoraux, métropolitains ou infra-communautaires font leur apparition. Ces nouveautés interrogent et ont suscité des débats entre élus, experts et universitaires, lors d'une...
