Environnement, mobilité

L'erreur de renvoi dans les disposiitons applicables aux enseignes a été corrigée par décret.

Le travail réalisé par la ville de Lyon en matière d'aménagement de voies vertes a été récompensé dans le cadre d'un appel à projet « élaboration de trames vertes et bleues » lancé par le Ministère du Développement durable en octobre 2011.

La ville de La Baule-Escoublac, en Loire-Atlantique (44), mène depuis plus de 20 ans une politique environnementale de grande ampleur afin d'offrir aux habitants et vacanciers un cadre plaisant, confortable et harmonieux. Parmi les nombreux services de la mairie impliqués, celui du Parc Automobile s'est équipé depuis 11 ans d'utilitaires...

Commune de 9 325 habitants dans le département d'Ille-et-Vilaine, Chantepie est, sans nul doute, l'exemple à suivre en termes de réalisation de projets alliant urbanisation et végétal.

Par un arrêt du 26 juin dernier, la Cour de cassation a confirmé la qualité de déchets entrant dans le champ d’application de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) des boues d’épuration en dépit de leur réutilisation pour la vegetalisation d’un centre d’enfouissement des déchets. 

Le tunnel de la Croix-Rousse doit être entièrement rénové pour répondre aux nouvelles normes de sécurité. Un deuxième tube réservé aux modes doux est en cours d'aménagement.

Une circulaire du ministère de l'Economie et des Finances en date du 26 juin 2012 précise le statut des déchets d'amiante au regard de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP).

La plus grande baignade biologique d'Europe (8 000 m²) ouvrira au public ce vendredi 13 juillet au lac des sapins de Cublize, entre Lyon et Roanne.

La publication au Journal officiel du 30 juin 2012 du décret relatif à la partie réglementaire du Code forestier achève la recodification entreprise par l'ordonnance du 26 janvier dernier. La partie réglementaire du nouveau code est ainsi entrée en vigueur en même temps que la partie législative ce 1er juillet.

Un arrêté, publié au Journal officiel du 5 juillet, vient modifier l’arrêté du 22 septembre 2005 relatif à la réception des moteurs destinés à être installés sur les engins mobiles non routiers en ce qui concerne les émissions de gaz et de particules polluants, transposant certaines dispositions de la directive...