REP emballages : le Cercle national du recyclage dépose un recours
L'association de collectivités n'accepte pas le cahier des charges qui encadre la filière emballages ménagers pour la période 2018-2022.
Résultats pour “Amorce”
Dominique Gros, maire de Metz : “Il faut développer les réseaux de chaleur”
A l'image de son premier vice-président Dominique Gros, maire de Metz, l'association Amorce interpelle les responsables politiques locaux et nationaux : les réseaux de chaleur ne se développent pas assez vite en France.
Déchets : le nouveau cahier des charges de la filière emballages pour 2018-2022 est paru
Le cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d'emballages ménagers applicable pour la période 2018-2022 a été dévoilé par un arrêté paru ce 2 décembre.
Nouveau cahier des charges de la filière “papiers graphiques”
Après la filière emballages, c'est au tour d'une autre filière de responsabilité élargie des producteurs (REP), celle des papiers graphiques, de dévoiler son nouveau cahier des charges d'agrément des éco-organismes pour la période "2017-2022", par la voie d'un arrêté publié ce 9 novembre.
Programmation énergétique : la lente déconfiture de la PPE
La publication, ce 28 octobre, du décret approuvant la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) permet enfin à ce "document hybride", complétant la loi de Transition énergétique, de franchir avec un retard considérable l'ultime étape d'un parcours laborieux.
Risque nucléaire : petit changement (de périmètre) pour les PPI
Une instruction récente adressée aux préfets présente les évolutions de la doctrine nationale pour l'élaboration ou la modification des plans particuliers d'intervention (PPI) autour des centrales nucléaires de production d'électricité (CNPE) exploitées par EDF.
Les réseaux d’élus veulent plus de moyens pour le climat
Plusieurs réseaux de collectivités territoriales et d'associations ont dévoilé à l'occasion du sommet Climate Chance à Nantes une proposition de dotation additionnelle qui sera débattue dans le cadre du projet de loi de finances pour 2017.
Financement du recyclage des emballages : les conditions n’emballent pas grand monde…
La commission des filières REP (responsabilité élargie des producteurs) a rejeté le 9 septembre la proposition de cahier des charges du Ministère de l’Environnement.
Un guide met les communes sur la voie du “zéro phyto”
Philie Marcangelo-Leos, docteur en droit, juriste de LégiLocal , s'adressera désormais à vous tous les vendredis à travers un billet sur un sujet d'actualité juridique. Aujourd'hui, elle invite les communes à ne pas oublier "zéro phyto" qui entrera en vigueur le 1er janvier 2017.
Financement de la transition énergétique : la rentrée de la dernière chance
Fonds chaleur, fiscalité, certificats d'économies d'énergie… Pour sa rentrée, l'association Amorce fait du financement de la transition énergétique l'enjeu majeur de la fin du quinquennat.