Résultats pour “Assemblée nationale”
Y’a du bon data à l’Assemblée nationale
C'est une petite révolution qui a soufflé sur l'Assemblée nationale, emportant avec elle la poussière des vieux dossiers et ouvrant en grand les portes de l'auguste Chambre. Explications...
L’Assemblée nationale achève la loi Transition énergétique
Le projet de loi sur la transition énergétique revient en deuxième lecture à l'Assemblée nationale. Les députés en débattent à partir du 19 mai avant le vote solennel prévu le 26 mai. Le texte concerne les énergies renouvelables, le bâtiment, l'économie circulaire, les transports et nouvelles mobilités...
Exposition aux ondes : l’Assemblée nationale entérine le texte
La proposition de loi écologiste visant à mieux encadrer l'exposition aux ondes électromagnétiques, notamment en instaurant une procédure de concertation locale lors de l'implantation d'une antenne-relais, est parvenue au bout du tunnel législatif, ce 29 janvier, par un vote définitif à l'Assemblée.
Le droit et les libertés à l’âge du numérique ont une commission à l’Assemblée nationale
Une nouvelle commission sur "le droit et les libertés à l'âge du numérique", composée de députés des différents groupes politiques et de personnalités extérieures, a été lancée mercredi à l'Assemblée nationale.