Résultats pour “TIC”
Relance de la filière viticole : des élus restent sur leur soif
Pour surmonter la crise de cette filière, l'association nationale des élus de la vigne et du vin (Anev) propose un bouquet de mesures plus large que les dispositions du gouvernement centrées sur la distillation.
Fronde anti-pesticides : cinq villes veulent combler les trous dans la raquette de la loi Labbé
Après les villes moyennes, c'est au tour des grandes villes de prendre le relais des maires ruraux qui ont initié, dans une quarantaine de communes, une forme d'action de désobéissance civile en prenant des arrêtés systématiquement déférés par les préfets et annulés par les tribunaux. Dans l'espoir de faire pression sur le...
Assemblée nationale : lancement d’une mission “flash” sur la participation citoyenne
Une mission "flash" sur la "démocratie locale et la participation citoyenne" a été lancée mercredi à l'Assemblée et confiée aux députés Émilie Chalas (LREM) et Hervé Saulignac (PS).
Arrêté municipal anti-mendicité : le recours rejeté par la justice
A lire sur le site du Figaro - "Le tribunal administratif de Besançon a rejeté une requête présentée par un militant associatif contre un arrêté controversé pris le 3 juillet par le maire (LREM) de la commune, Jean-Louis Fousseret, pour interdire la mendicité dans le centre-ville... Lire la suite
> Télécharger le jugement 1801454 c commune de Besançon
© OSZ-Flickr
Vidéo – “Pesticides, le poison de la terre”
A voir sur Public Sénat
"En Gironde ou en Charente, à proximité des vignes ou travaillant dans le milieu agricole, des ruraux auraient été touchés par l'usage des pesticides dans leur environnement immédiat. Pourquoi les riverains de Birac, petite commune charentaise, développent-ils un nombre surprenant de cancers des ganglions ? Comment expliquer que les enfants du village de Preignac en Gironde sont-ils plus touchés par les leucémies ? Les produits phytosanitaires sont pointés du doigt. Aujourd'hui, les familles dénoncent le silence des autorités. La réalisatrice Aude Rouaux leur donne la parole afin de mener l'enquête sur un sujet qui demeure encore comme un tabou, dans le monde agricole. Un documentaire d'Aude Rouaux. Une production Gad Production."
Projet de loi pour un État au service d’une société de confiance : ouverture d’un espace participatif
La commission spéciale sur le projet de loi pour un État au service d’une société de confiance, présidée par Jean-François Husson (LR – Meurthe-et-Moselle) et dont les rapporteurs sont Pascale Gruny (LR – Aisne) et Jean-Claude Luche (UC – Aveyron), a décidé de mettre en ligne sur le site internet...
Justice – Poursuites en hausse et taux de mise en cause pénale marginale pour les élus et les fonctionnaires territoriaux
Jean-Luc de Boissieu, Président de SMACL Assurances, a récemment présenté les enseignements du rapport 2017 de l’Observatoire de SMACL Assurances qui, depuis sa création en 1998, recense les mises en cause et condamnations des élus locaux et agents de la Fonction publique territoriale.