Résultats pour “Transports”

Améliorer les connaissances sur le fonctionnement de l'estuaire de l'Adour dans la zone portuaire de Bayonne et de son débouché en mer, tel est l'objectif du programme de recherche créé autour de l'Observatoire de l'estuaire de l'Adour.

Commune de 9 325 habitants dans le département d'Ille-et-Vilaine, Chantepie est, sans nul doute, l'exemple à suivre en termes de réalisation de projets alliant urbanisation et végétal.

Le tunnel de la Croix-Rousse doit être entièrement rénové pour répondre aux nouvelles normes de sécurité. Un deuxième tube réservé aux modes doux est en cours d'aménagement.

Jean-Paul Huchon, président de la Région Île-de-France, et Hélène Gassin, vice-présidente chargée de l'Environnement, de l'Agriculture et de l'Energie, ont inauguré les seize premières éoliennes franciliennes du parc des Gargouilles.

Un décret, publié au Journal officiel du 10 mai, vient modifier le décret du 26 décembre 1960 portant statut de Voies navigables de France (VNF) et fixant les modalités de commissionnement et d’assermentation de ses agents.

Un décret, publié au Journal officiel du 5 mai, crée une commission de conciliation du télépéage.

Pris pour l'application de la loi du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires, un décret du 23 avril 2012 organise l’accès à certaines informations détenues par les entreprises ferroviaires et les gestionnaires d'infrastructures.

Un décret du 6 avril 2012 fixe la liste des communes d'Ile-de-France, à l'exception de Paris et des communes du département des Hauts-de-Seine, dans lesquelles les employeurs de plus de neuf salariés sont assujettis au versement transport (VT) à un taux plafond de 1,7%.