Tunnel de la Croix-Rousse entièrement rénové fin 2013
Le tunnel de la Croix-Rousse doit être entièrement rénové pour répondre aux nouvelles normes de sécurité. Un deuxième tube réservé aux modes doux est en cours d'aménagement.
Résultats pour “Transport”
Taxe professionnelle : les conséquences de la réforme pour les collectivités territoriales
La mission commune d’information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'Etat et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale, présidée par Anne-Marie Escoffier (RDSE - Aveyron) et dont le rapporteur est Charles Guené (UMP - Haute-Marne), a rendu...
Inauguration des 16 premières éoliennes franciliennes
Jean-Paul Huchon, président de la Région Île-de-France, et Hélène Gassin, vice-présidente chargée de l'Environnement, de l'Agriculture et de l'Energie, ont inauguré les seize premières éoliennes franciliennes du parc des Gargouilles.
Modification du statut de l’établissement public Voies navigables de France
Un décret, publié au Journal officiel du 10 mai, vient modifier le décret du 26 décembre 1960 portant statut de Voies navigables de France (VNF) et fixant les modalités de commissionnement et d’assermentation de ses agents.
Création d’une commission de conciliation du télépéage
Un décret, publié au Journal officiel du 5 mai, crée une commission de conciliation du télépéage.
Quelle place pour l’environnement ?
Le nouveau Président de la République prendra ses fonctions mardi 15 mai et devrait nommer dans la foulée le premier gouvernement de son quinquennat. On en saura alors un peu plus sur la place qui sera dévolue à la question environnementale sous son mandat.
Un décret organise l’accès aux données du trafic ferroviaire
Pris pour l'application de la loi du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires, un décret du 23 avril 2012 organise l’accès à certaines informations détenues par les entreprises ferroviaires et les gestionnaires d'infrastructures.