L’île de Ré en pince pour le homard
Quelques 2 500 larves de homard de trois mois ont été relâchées ce jeudi 1er août au large du phare des Baleineaux au nord de l’île de Ré, au sein de l’espace protégé du cantonnement des Baleines.
Quelques 2 500 larves de homard de trois mois ont été relâchées ce jeudi 1er août au large du phare des Baleineaux au nord de l’île de Ré, au sein de l’espace protégé du cantonnement des Baleines.
Le ministère de l'Ecologie vient de préciser, par une circulaire en date du 19 juillet 2013, les conditions d'application des dispositions introduites par l'ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012 portant simplification, réforme et harmonisation des polices administrative et judiciaire du Code de l'environnement.
Treizième texte de ce genre, la loi du 16 juillet 2013 d'adaptation au droit de l'Union européenne, dite "Ddadue", comporte un important volet consacré à la prévention des risques technologiques.
Un arrêté publié au Journal officiel du 20 juin 2013 définit les opérations standardisées d'économies d'énergie. Des fiches à caractère réglementaire permettent, s'agissant des opérations d'économies d'énergie les plus courantes (isolation, équipements, éclairage, moyens de chauffage, etc.), de préciser les conditions d'éligibilité et les modalités d'évaluation des économies d'énergie.
Environnement Magazine s’est procuré la mise en demeure que la Commission européenne a adressé le 31 mai dernier au ministère des Affaires étrangère pour mise en œuvre insuffisante de la directive 2002/49/CE relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement.
Un décret du 11 juin 2013 modifie la liste des espaces naturels protégés à destination desquels est perçue la taxe sur les passagers maritimes prévue par l'article 285 quater du Code des douanes (reproduit à l'article L.321-12 du Code de l'environnement).