Résultats pour “Sport”
Sécurité des canalisations de transport “multifluides” : le dispositif clarifié
Un décret du 27 décembre 2013 clarifie certaines dispositions du Code de l'environnement relatives aux canalisations de transport "multifluides".
Constitution d’une mission “Sport professionnel et collectivités territoriales”
La mission commune d’information "Sport professionnel et collectivités territoriales" a constitué son bureau et adopté son programme de travail
Succès pour l’appel à projet “Transports collectifs et mobilité durable”
Les collectivités locales ont déposé près de 120 projets pour répondre à l'appel d'offres du Gouvernement portant sur les transports en commun et la mobilité durable. L'investissement global se monte à environ 5,8 milliards d'euros.
Une circulaire précise la démarche “Objectif CO2 : les transporteurs s’engagent”
Le ministère de l'Ecologie vient de mettre en ligne une circulaire ayant pour objet de présenter les outils ainsi que les modalités de mise en œuvre, au niveau régional, de la démarche "Objectif CO2 les transporteurs s'engagent" dans le transport routier de marchandises et de voyageurs.
La loi Transports promulguée
La loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports permet la mise en place de l'écotaxe poids-lourds, mesure phare du Grenelle de l'environnement.
Lancement du 3e appel à projets transports collectifs et mobilité durable
Le ministère des Transports a lancé un troisième appel à projets pour promouvoir les transports collectifs et la mobilité durable. L’édition 2013 dotée de 450 millions d'euros vise large.