Résultats pour “Risques”
Les enjeux des réformes du droit de l’environnement
Auditionné par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale "sur la prise en compte par la législation française du droit de l'environnement", Arnaud Gossement, avocat au Barreau de Paris, est revenu sur les enjeux des réformes engagées : principe de participation du public, Code...
Un nouveau président pour l’Association nationale des élus du littoral
L'Association Nationale des Elus du Littoral (Anel), réunie pour ses Journées nationales d'études, à Perros-Guirec a élu son nouveau président en la personne de Jean-François Rapin, maire de Merlimont (62), conseiller régional du Nord-Pas-de Calais, jusqu'alors trésorier de l'association. Ce fut aussi l'occasion de faire le ploint sur plusieurs sujets...
Frédéric Cuvillier développe ses priorités budgétaires
Auditionné par la commission du développement durable de l'Assemblée nationale le 24 octobre dernier, Frédéric Cuvillier, ministre délégué aux Transports, à la Mer et à la Pêche, a décliné les grandes lignes du budget consacré aux transports et aux affaires maritimes pour 2013. Tout en mettant l'accent sur l'entretien des...
Martin Malvy demande au gouvernement d’accélérer la mise en œuvre de solutions concrètes
Une femme a perdu son bébé, vendredi, en le mettant au monde dans sa voiture sur l'autoroute A20. Elle faisait route vers la maternité de l'hôpital de Brive, en Corrèze. Un drame qui a relancé le débat sur les "déserts médicaux" que plusieurs associations d'élus dénoncent depuis nombre d'années. L'APVF...
L’UNCCAS et l’AFD, partenaires pour développer la cohésion sociale dans les Outre-Mer et en Méditerranée
Le directeur général de l’Agence Française de Développement (AFD), Dov Zerah, et le président de l’Union nationale des centres communaux d’action sociale (UNCCAS), Patrick Kanner, ont signé le lundi 8 octobre à Marseille un accord de partenariat pour soutenir la cohésion sociale en Outre-Mer et dans les pays de la...
Le Pavillon Orange flotte sur 26 communes
Le 24 septembre, le Haut Comité français pour la défense civile (HCFDC) a remis le label Pavillon Orange à une vingtaine de communes engagées dans une démarche de prévention des risques majeurs.
Prévention des endommagements de réseaux : le barème des redevances fixé
Un arrêté publié au JO du 14 septembre 2012 fixe pour 2012 le barème hors taxes des redevances instituées par l'article L.554-5 du Code de l'environnement pour financer le téléservice www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr, référençant les réseaux de transport et de distribution en vue de prévenir leurs endommagements lors de travaux tiers.