Plan d’action pour le milieu marin : les programmes de surveillance en consultation
Quatrième des cinq éléments du plan d'action pour le milieu marin (Pamm), le programme de surveillance est en cours d'élaboration en vue de son adoption fin 2014.
Résultats pour “Rapport”
Puteaux joue-t-elle la provoc’ ?
Les écoliers du Puteaux ont reçu pour la rentrée un joli cadeau de la part de la commune. A l'intérieur, quelques objets qui n'ont pas manqué de susciter la polémique.
Cerema : la composition du conseil stratégique précisée
Un arrêté interministériel, publié au Journal officiel du 5 août 2014, précise la composition et les modalités de fonctionnement du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema).
Rénovation urbaine : le gouvernement accélère
La Cour des comptes publiait fin juillet son enquête, réalisée à la demande du Sénat, sur l'Agence nationale de la rénovation urbaine (Anru). L'occasion pour la ministre de la ville, Najat Vallaud-Belkacem de préciser les orientations du gouvernement en matière de politique urbaine.
Taxis et voitures avec chauffeur : le texte poursuit sa course au Parlement
Le Sénat a adopté avec modifications, ce 23 juillet, la proposition de loi des députés socialistes Bruno Le Roux et Thomas Thévenoud relative aux taxis et aux véhicules de transport avec chauffeur (VTC), les groupes UMP, UDI-UC, GCRC et certains membres du groupe RDSE s'étant toutefois abstenus. Le texte devra...
55 propositions pour lutter contre la cybercriminalité
Le groupe de travail interministériel présidé par le procureur général près la Cour d’appel de Riom, Marc Robert a remis son rapport sur la cybercriminalité. Il y formule 55 recommandations pour protéger les internautes.
Taxis et voitures avec chauffeur : un texte adopté en commission à l’Assemblée
Les députés de la Commission du Développement durable ont entériné, le 25 juin, la proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur, destinée à rééquilibrer ce secteur, ne lui apportant que des modifications mineures.
“L’action extérieure des collectivités : un outil fédérateur pour la construction des territoires”
Une interview d'Alain Juppé, maire de Bordeaux, président de l’Association française des Communes et Régions d’Europe (AFCCRE).