Résultats pour “Rapport”
Rapport sur les politiques temporelles des collectivités territoriales
Le 20 mai dernier, la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales, présidée par Jacqueline Gourault (UDI-UC - Loir-et-Cher), a adopté un rapport rédigé par Edmond Hervé (Soc - Ille-et-Vilaine), relatif aux politiques temporelles des collectivités territoriales.
Le Sénat rejette le rapport sur les rythmes scolaires
Le rapport de la mission d'information du Sénat sur les rythmes scolaires a été rejeté mercredi, au grand dam de sa rapporteure Françoise Cartron (PS) qui y a vu "un coup politique" de l'UMP.
Rapport triennal sur le contrôle de légalité
Entre 2010 et 2012, le contrôle de légalité a connu de profondes transformations. Ce rapport au Gouvernement dresse un bilan de l'appropriation des nouvelles procédures par les collectivités.
Rapport Lambert-Malvy : 53 propositions pour de très grosses économies
Mercredi 16 avril, Martin Malvy, président du Conseil régional de Midi-Pyrénées et Alain Lambert, président du Conseil général de l’Orne ont remis au président de la République leur rapport sur la maîtrise collective des dépenses publiques. Au menu : adapter les besoins et les dépenses des collectivités aux économies nécessaires,...
Loi littoral : un rapport d’information du Sénat plaide pour la décentralisation
Dans un rapport intitulé "Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines", déposé le 21 janvier 2014, les sénateurs Odette Herviaux et Jean Bizet ont formulé des recommendations pour améliorer l’application de la Loi littoral.