La santé au coeur des priorités de Ségolène Royal
Lors de la cérémonie des vœux à la presse, Ségolène Royal s'est félicitée du travail accompli en 2015 et annonce que le thème santé-environnement sera la priorité 2016.
Résultats pour “Publication”
L’Agence France locale prête plus d’un demi-milliard d’euros en 9 mois d’activité
L’Agence France Locale, dont l’activité opérationnelle a débuté en avril dernier avec un premier prêt accordé à la Ville de Saint-Nazaire, a achevé l’année 2015 avec 90 prêts signés pour un montant global de plus de 508 millions d’euros.
Bilans d’émission de gaz à effet de serre : une ordonnance institue un dispositif de sanction
Prise en application de la loi relative à la transition énergétique, une ordonnance parue le 26 décembre dernier fait évoluer la réglementation afférente aux bilans d'émission de gaz à effet de serre (GES).
Les contours du Grand Paris sont définitivement fixés
Une série de décrets attendus pour graver dans le marbre les périmètres des douze « territoires » se substituant aux intercommunalités existantes sont parus au Journal Officiel du 13 décembre. La naissance de la métropole est donc officielle.
La loi “Ddadue risques” est publiée
La loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques, communément appelée "loi Ddadue risques", a été publiée au Journal officiel ce 3 décembre.
Le Conseil supérieur de la construction repart sur des bases plus solides
Un décret publié ce 29 novembre confirme la présence auprès du ministre du Logement d'un Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique chargé de limiter la création de nouvelles normes dans le bâtiment et d'apporter son éclairage "dans la définition, la mise en œuvre et l'évaluation des politiques...
La France se dote d’une stratégie nationale bas-carbone
Avec la publication de la stratégie nationale bas-carbone, la France dispose désormais d'une véritable feuille de route pour atteindre les objectifs ambitieux de réduction des émissions de gaz à effet de serre fixés par la loi de transition énergétique. Mais la réalisation de ce scénario demeure largement suspendue à la...
Le Gouvernement pourra bloquer des sites internet et réseaux sociaux
Dans le cadre de l'état d'urgence, le Gouvernement pourra bloquer des sites internet et réseaux sociaux faisant l'apologie du terrorisme ou incitant à des actes terroristes. Une décision adoptée jeudi par l'Assemblée nationale.
Le Sénat met en valeur les bonnes pratiques des collectivités territoriales en faveur du climat
Les huit rapporteurs de la délégation aux collectivités territoriales, présidée par Jean-Marie Bockel (UDI - Haut-Rhin), ont présenté, jeudi 22 octobre, leur rapport d’information intitulé "Les collectivités territoriales s’engagent pour le climat".