Résultats pour “Projets de loi

La commission des téléphériques reconduite pour cinq ans

La commission des téléphériques reconduite pour cinq ans

Un décret publié le 3 août dernier prolonge pour une nouvelle période de cinq ans, à compter du 1er septembre 2017, la commission des téléphériques. Cette instance consultative placée auprès du ministre des Transports comprend notamment un collège de représentants des associations représentatives des élus de la montagne. 

Pour le coprésident du think tank TDIE  : “Les assises de la mobilité seront l’occasion d’aborder de vrais sujets”

Pour le coprésident du think tank TDIE  : “Les assises de la mobilité seront l’occasion d’aborder de vrais sujets”

Le 28 août, le Premier ministre, Edouard Philippe, confirmait au sortir d'un séminaire gouvernemental la tenue fin septembre des assises de la mobilité pour fixer les nouvelles priorités en matière de transports à l'horizon 2030. Des sujets que Philippe Duron, ancien président de l’Agence de financement des infrastructures de transport...

Sites et sols pollués : un guide pour les collectivités

Sites et sols pollués : un guide pour les collectivités

A travers la publication d’un guide consacré aux secteurs d’information sur les sols (SIS), à l’adresse des collectivités territoriales, le ministère de la Transition écologique entend favoriser une prise en compte élargie du risque de pollution des sols, depuis les politiques de planification urbaine jusqu’à l’instruction des autorisations d’urbanisme. 

Ecoquartiers : un levier pour transformer la ville existante

Ecoquartiers : un levier pour transformer la ville existante

La Rencontre nationale écoquartiers, organisée le 6 juin à Paris, avait pour thème la rénovation de l'existant. Quartiers anciens, lotissements et tissus pavillonnaires, friches industrielles, hospitalières, militaires, grands ensembles : les écoquartiers ont aussi vocation à s'inscrire dans des démarches de renouvellement urbain, dans les métropoles comme dans les territoires ruraux.

Autoconsommation d’électricité : les collectivités forces motrices

Autoconsommation d’électricité : les collectivités forces motrices

Coups de pouce des régions, réflexion tarifaire, modèles économiques émergents, l'autoconsommation photovoltaïque sort de l'ombre et intéresse les collectivités. Un débat organisé sur le sujet par la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et l'Association académique de recherche, d'histoire et de sociologie de l'énergie (AARHSE) a réuni le...