Résultats pour “Projet de loi

La taxe Gemapi coule de source

La taxe Gemapi coule de source

Les collectivités qui ont pris en avance la compétence Gemapi, obligatoire à partir du 1er janvier 2018, n'ont pas hésité à instaurer la taxe Gemapi pour financer les travaux à venir. Et cet alourdissement de la fiscalité n'a pas vraiment fait de vagues.

Les collectivités appelées en renfort des grands ports

Les collectivités appelées en renfort des grands ports

Les collectivités territoriales, en particulier les régions et les métropoles, sont-elles en mesure de redonner des couleurs aux grands ports français, dont le modèle économique s'essouffle, et d'insuffler plus d'énergie et de cohérence dans leur choix de développement ? Leur représentation accrue dans la gouvernance de ces places portuaires -...