Résultats pour “Projet de loi

Petit coup de pouce d’EcoFolio

Petit coup de pouce d’EcoFolio

Accompagnant le ré-agrément d’EcoFolio (2013-2016), le nouveau barème d’appui aux collectivités a été tranché par le ministère de l’Ecologie. Après plus d’un an de négociations, les conditions de recyclage du papier révèlent quelques avancées pour les uns et des déceptions pour les autres.

” S’engager pour les quartiers ” : clôture des inscriptions le 27 septembre

” S’engager pour les quartiers ” : clôture des inscriptions le 27 septembre

Créé par la Fondation Agir Contre l'Exclusion (FACE) et l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU), le concours «S'engager pour les quartiers» récompense des projets à potentiel, co-construits avec les acteurs locaux, développés par des associations, des collectivités, des établissements publics et des entreprises dans les quartiers rénovés ou en cours de...

La commission des téléphériques prorogée pour cinq ans

La commission des téléphériques prorogée pour cinq ans

Un décret du 22 août 2012 prolonge de cinq ans, à compter du 1er septembre 2012, les missions de la commission des téléphériques. La création de cette instance consultative placée auprès du ministre des Transports reposait jusqu'alors sur un arrêté du 5 novembre 1997 plusieurs fois modifié.