Brest lance son “cadastre solaire”
La métropole de Brest met à disposition un outil cartographique pour évaluer, bâtiment par bâtiment, la production et les coûts d'un projet solaire en toiture sur son territoire.
Résultats pour “Plan Energie Climat”
Biomasse : consultation sur le projet de décret relatif à la stratégie nationale et aux schémas régionaux
Le ministère de l'Environnement organise, jusqu'au 23 mai, une consultation publique sur un projet de décret fixant le contenu de la stratégie nationale de mobilisation de la biomasse (SNMB) et des schémas régionaux biomasse (SRB), ainsi que leur articulation.
Mise à disposition des données énergétiques : les textes en consultation
Nature des données transmises par les gestionnaires de réseaux, modalités de mise à disposition, maille territoriale, autant d'éléments décisifs pour les collectivités impliquées dans les politiques locales de l'énergie, et en particulier l'élaboration des futurs Plans climat air énergie territoriaux. Une série de textes réglementaires sur ces questions viennent d'être...
Les schémas régionaux de raccordement au réseau vont évoluer
Un décret vient modifier la partie réglementaire du Code de l'énergie relative aux schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR).
Stratégie bas-carbone : les projets publics mis à contribution
Pris en application de la loi sur la transition énergétique, un projet de décret fixe les modalités de calcul des émissions de gaz à effet de serre des projets publics. Cette contribution à la feuille de route tracée par la stratégie bas-carbone pourrait constituer un des critères pris en compte...
Loi Littoral : trente ans, et après ?
La loi Littoral du 3 janvier 1986 s'est révélée un précieux atout pour lutter contre le bétonnage des côtes et gérer la forte pression s'exerçant sur le littoral. Trente ans après, son co-rédacteur Lucien Chabason est revenu sur sa genèse et son actualité, devant un parterre de spécialistes réuni le...
Loi transition énergétique : les textes d’application attendus en février
Légifrance a mis en ligne un échéancier des différentes publications de textes réglementaires à venir pour février 2016 concernant la loi relative la transition énergétique pour la croissance verte. Sont au programme du mois de février : performance énergétique des bâtiments, pollution de l’air, réseau et raccordement, stationnements pour les véhicules...
Un milliard d’euros en 2016 pour soutenir l’investissement local
Le Premier ministre vient de transmettre à l’ensemble des préfets de région une circulaire détaillant les modalités de mise en œuvre du fonds de soutien à l’investissement local d’un milliard d’euros.
L’Ademe et l’Anru signent leur premier accord-cadre
L'Anru et l'Ademe ont signé, le 18 novembre 2015, un accord-cadre visant à mieux utiliser l'expertise de l'Ademe - et à terme ses financements - pour intégrer davantage les enjeux énergétiques et environnementaux dans les 200 projets de renouvellement urbain en cours d'élaboration dans le cadre du Nouveau Programme national...
La France se dote d’une stratégie nationale bas-carbone
Avec la publication de la stratégie nationale bas-carbone, la France dispose désormais d'une véritable feuille de route pour atteindre les objectifs ambitieux de réduction des émissions de gaz à effet de serre fixés par la loi de transition énergétique. Mais la réalisation de ce scénario demeure largement suspendue à la...