Résultats pour “Plan Energie Climat

Un vade-mecum IAU / Caisse des Dépôts pour tout savoir sur le Sraddet

Un vade-mecum IAU / Caisse des Dépôts pour tout savoir sur le Sraddet

Chef de file sur les compétences liées à l’aménagement et au développement du territoire, les régions vont devoir adopter leur schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet) d’ici l’été 2019. Une étude pédagogique propose de les accompagner dans cet exercice délicat d’articulation entre vision régionale affirmée...

Sdage, Sage : un projet de décret opère certains ajustements

Sdage, Sage : un projet de décret opère certains ajustements

Réforme de la participation du public, procédures simplifiées, décision de la Cour de justice de l'Union européenne...: autant d'évolutions prises en compte par un nouveau projet de décret relatif aux schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et schémas d'aménagement et de gestion des eaux (Sage).