Lancement du “Réseau des villes-cathédrales”
A l’occasion du colloque "La cathédrale dans la ville", le 25 septembre prochain, la Fédération des Villes moyennes lancera le "Réseau des villes-cathédrales".
Résultats pour “Patrimoine”
Mon paysage au quotidien : la France vue par ses habitants
A l'occasion des 20 ans de la loi du 8 janvier 1993 dite "loi Paysage", le Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie lancera en octobre 2013 un concours photographique national autour des paysages du quotidien.
Publicités et préenseignes : le délai de mise en conformité réduit
La publication, ce 11 juillet, d'un décret réduisant les délais de mise en conformité des publicités et préenseignes marque une nouvelle étape dans le parcours chaotique de la réforme de la publicité extérieure.
La commission des Lois du Sénat modifie le texte adopté par l’Assemblée nationale
Réunie le 3 juillet 2013 sous la présidence de Jean-Pierre Michel (Soc.-Haute-Saône), la commission des lois a examiné, sur le rapport de Jean-Pierre Sueur (Soc.-Loiret), les projets de loi organique et ordinaire relatifs à la transparence de la vie publique.
Participation du public : un projet d’ordonnance en consultation
Une consultation publique est ouverte, jusqu'au 21 juillet prochain, sur un projet d'ordonnance axé sur les conditions de participation du public à l'élaboration de toutes les décisions des collectivités territoriales (réglementaires, individuelles, d'espèce) ayant une incidence sur l'environnement.
Adoptez un élu : c’est simple comme un stage !
Prendre des décisions, voter des lois et des règlements qui ont une incidence dans la vie personnelle et-ou professionnelle des Français, c'est bien. Le faire en toute connaissance de cause, c'est-à-dire en n'oubliant pas la vie réelle, c'est ce que ce site propose aux élus qui voudront bien tenter l'expérience.
Les volcans d’Auvergne dotés d’une nouvelle charte
La charte du parc naturel régional des volcans d'Auvergne a été renouvelée le 21 juin pour une durée de douze ans par décret.
Création du premier Parc naturel européen
Le premier parc naturel européen verra le jour le jeudi 6 juin prochain, à Tende dans les Alpes-Maritimes. Il unira le Parc national du Mercantour et le Parco naturale delle Alpi Marittime (It) par le biais d'un Groupement européen de coopération territoriale (GECT).
Transparence et fraude fiscale : les projets de loi le 17 juin à l’Assemblée
L'Assemblée nationale débattra durant la semaine du 17 au 21 juin des projets de loi sur la transparence de la vie publique, la lutte contre la fraude fiscale, et la création d'un poste de procureur financier.