Résultats pour “Patrimoine”

Claire Germain, nouvelle directrice adjointe de l’AMF
Claire Germain, 55 ans, administratrice générale de la fonction publique territoriale rejoint l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) en tant que directrice adjointe.

Tempête Xynthia : la peine de l’ancien maire ramené à deux ans d’emprisonnement avec sursis
Le jugement du tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne, d’une sévérité sans précédent à l’égard des élus, a été annulé par la cour d'appel de Poitiers.

Réforme ferroviaire : le cadre des relations entre les régions et SNCF Mobilités se précise
Politique tarifaire des TER, transparence financière de l'exploitant... un décret d'application de la réforme ferroviaire fixe enfin les régions sur leur sort.

Loi biodiversité : espaces naturels sensibles et compensation écologique au menu des députés
Les députés viennent d'adopter en commission en deuxième lecture le projet de loi sur la biodiversité. Sur les 300 amendements votés, plusieurs concernent la compensation écologique et les espaces naturels sensibles.

Des propositions pour améliorer les services d’eau en Outre-mer
Un rapport, rendu public par le CGEDD, esquisse les grandes lignes du plan d'actions nécessaire pour améliorer les services d'eau et d'assainissement dans les départements et régions d'Outre-mer (DROM).

Projets de loi, réformes… ce qui figure sur l’agenda parlementaire jusqu’en juillet prochain
Lors du dernier conseil des ministres, le secrétaire d’Etat chargé des relations avec le Parlement, Jean-Marie Le Guen, a présenté l’agenda parlementaire de février à juillet 2016.

La modèle “Natura 2000” à la française a-t-il un avenir ?
Réduction des moyens budgétaires de l'Etat, régions devenues autorités de gestion des fonds communautaires, nouvelles grandes régions, future Agence française pour la biodiversité, autant d'évolutions majeures invitant à trouver une nouvelle manière d'intégrer Natura 2000 dans une politique territoriale mobilisatrice pour les régions. Un rapport publié le 12 février avance...

Les élus franciliens ont 1 280 bonnes raisons de soutenir les JO
Les maires d'Ile-de-France se prennent à rêver des jeux pour 2024 et qui les en blâmerait ? Il faudrait être fou ! Réunis au sein de l'Amif (Association des maires d'Ile-de-France), ils veulent faire plus que rêver et ont décidé de mobiliser leurs ressources pour promouvoir cet événement auprès des...