Cinq tables rondes pour négocier la transition écologique
Le gouvernement vient de rendre public le déroulé de la première conférence environnementale du quinquennat qui se tiendra ces vendredi et samedi 14 et 15 septembre.
Résultats pour “Logement social”
Une proposition de loi sur une tarification progressive de l’énergie
Le candidat François Hollande l’avait promis, le député PS de l’Isère, François Brottes, son conseiller énergie de campagne, le fait. Il vient de déposer une proposition de loi sur une tarification progressive de l’énergie.
Mobilisation pour un ministère délégué à la Ruralité
Les élections législatives passées, des élus locaux, mais aussi des associations, des fédérations et des syndicats, tous acteurs du monde rural, se mobilisent pour la création d’un ministère délégué à la ruralité, une étape nécessaire pour que soient réellement prises en compte les spécificités des territoires ruraux.
Les périmètres d’attribution des ministres sont fixés
Les décrets d’attributions des différents ministres ont été publiés aujourd’hui au Journal Officiel. Trois ministres sont particulièrement concernés par les collectivités territoriales : Manuel Valls, Marylise Lebranchu et Cécile Duflot.
Quelle place pour l’environnement ?
Le nouveau Président de la République prendra ses fonctions mardi 15 mai et devrait nommer dans la foulée le premier gouvernement de son quinquennat. On en saura alors un peu plus sur la place qui sera dévolue à la question environnementale sous son mandat.
Les maires de grandes villes critiquent les conditions d’accès aux fonds d’épargne de la CDC proposées par le Trésor
L’Association des Maires de Grandes Villes de France (AMGVF) a exprimé ses regrets quant aux conditions d’attribution des prêts sur fonds d’épargne de la Caisse des Dépôts (CDC) destinés aux collectivités locales pour leurs besoins de financement 2012, dans un contexte de raréfaction du crédit.
La première batterie d’indicateurs régionaux
L’Association des régions de France (ARF) publie aujourd’hui une série d’indicateurs de développement durable sur lesquels elle a travaillé trois ans avec des chercheurs. « Ces travaux ont pour objectif d’échapper à la tyrannie du PIB », résume Jean Jack Queyranne, président de la commission développement durable de l’ARF.
La Fédération des Villes Moyennes interpelle à son tour les candidats
La Fédération des Villes Moyennes (FVM) vient d’adresser aux candidats à l'élection présidentielle, ses " 12 priorités pour 2012 ", et leur demande une réponse avant le 6 avril. A travers cette action ils souhaitent qu’une stratégie renouvelée entre l’État et les collectivités territoriales soit mise en place afin d’établir...
Audit énergétique : une obligation pour les copropriétés de cinquante lots
Pris en application de la loi Grenelle 2, un décret du 27 janvier 2012 précise le contenu et les modalités de réalisation de l'audit énergétique pour les copropriétés de cinquante lots ou plus.
Le Smig versé à Mayotte sera aligné en trois ans sur le Smic de la Métropole
Dans le cadre de la transformation de Mayotte en département d'Outre-mer, le Gouvernement a décidé d'aligner en trois ans le SMIG net mensuel versé à Mayotte sur le SMIC net mensuel de métropole.