Transition énergétique : des annonces de financement à la COP21
En marge de la COP21, des financements ont été confirmés en faveur des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique des bâtiments.
Résultats pour “Initiative”
Le Sénat fait le choix de se fournir exclusivement en électricité verte
Lundi 16 novembre 2015, le Sénat a adopté à l’unanimité une proposition de résolution visant à affirmer le rôle déterminant des territoires pour la réussite d’un accord mondial ambitieux sur le climat. Aujourd'hui, il agit concrètement en ses murs.
Laïcité : l’AMF fait une mise au point après la publication de son vade-mecum
Voici quelques jours, l'Association des maires de France publiait un vade-mecum de la laïcité. Certains élus s'en sont émus, d'autres ont commencé à protester assez rudement. Alors beaucoup de bruit pour rien ? Tout dépend ce que l'on entend par laïcité semble-t-il. En tout cas, l'AMF, dans un communiqué a tenu...
“Ecoles de la deuxième chance” : le Sénat publie un rapport d’information
François Patriat (Socialiste et républicain - Côte-d’Or) et Jean-Claude Requier (RDSE - Lot), rapporteurs spéciaux de la mission "Travail et emploi", ont présenté à la commission des finances, réunie le 17 novembre 2015, les conclusions de leur contrôle portant sur les écoles de la deuxième chance
L’heure du bilan pour le défi Zéro déchets à Roubaix
Il y a un an, 101 familles de Roubaix, dans le Nord, s’engageaient à réduire de moitié leur production de déchets résiduels. Bilan : 41,75 % en moins en moyenne.
Lutte contre le changement climatique : les collectivités à l’avant-garde
Moins d'un mois avant la COP21, le Sénat a publié le 6 novembre son rapport sur les bonnes pratiques des collectivités territoriales pour le climat. Bien décidées à donner de la voix dans la négociation internationale, les collectivités revendiquent l'exemplarité de leurs initiatives. Et ce, qu'il s'agisse d'habitat, d'urbanisme, de...
L’accueil des réfugiés dans les collectivités : droit d’asile, procédures et aides financières
LégiLocal, partenaire du Journal des Communes, propose, le jeudi 5 novembre de 9h à 9h30, une conférence en ligne gratuite sur le contexte juridique et procédures liées à l'accueil des réfugiés dans les collectivités.
Prévention du risque “avalanches” : le guide méthodologique actualisé
Des "zones jaunes" relevant de l'aléa de référence exceptionnel figurent désormais sur la cartographie réglementaire des plans de prévention des risques naturels "avalanches". Y seront associées des prescriptions urbanistiques, visant notamment les équipements nécessaires à l'organisation d'évacuation.
Autocars : le régime déclaratif fixé dans ses grandes lignes
Dès l'entrée en vigueur, ce 15 octobre, du décret d'application d'une des mesures emblématiques de la loi Macron, à savoir l'ouverture du marché domestique de l'autocar, la nouvelle Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (Arafer) a pris ses fonctions. Mais la méthodologie que l'Autorité entend appliquer afin d'évaluer...
Une mutuelle communale pour les habitants de Bron
A partir du premier trimestre 2016, les habitants de Bron non affiliés à une mutuelle pourront bénéficier, via l’Association communale pour l’initiative solidaire (Acis), d’un contrat de complémentaire santé proposé par la mutuelle lyonnaise So’Lyon Mutuelle.