Résultats pour “Gestion”
Une note de service explicite la nouvelle version du Code forestier
Une note de service du ministère de l'Agriculture mise en ligne le 26 septembre 2012 revient en détail sur les modifications intervenues lors de la recodification du Code forestier. Trois circulaires en date des 21 février et 23 juillet dernier en ont déjà clarifié certains aspects.
Révision des Sdage : une circulaire indique la marche à suivre pour la phase de consultation publique
Une circulaire du ministère de l'Ecologie en date du 13 septembre 2012 fournit des instructions pour la prochaine consultation du public sur les questions importantes et le programme de travail relatifs aux futurs schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage).
Petit coup de pouce d’EcoFolio
Accompagnant le ré-agrément d’EcoFolio (2013-2016), le nouveau barème d’appui aux collectivités a été tranché par le ministère de l’Ecologie. Après plus d’un an de négociations, les conditions de recyclage du papier révèlent quelques avancées pour les uns et des déceptions pour les autres.
Erika : Confirmation de la responsabilité des transporteurs
La Cour de cassation n'a pas suivi l'avis de l'avocat général et a confirmé la responsabilité pénale des transporteurs de l'Erika, mettant ainsi un terme à plus de 10 ans de procédure.
L’association des Maires Ruraux de France invitée du Congrès de la Fédération Québécoise des Municipalités
Vanik Berberian, président des Maires Ruraux de France (AMRF) est l’invité du Congrès de la Fédération Québécoise des Municipalités. A cette occasion il rencontrera la nouvelle première Ministre du Québec, Pauline Marois.
L’Aquitaine prend son littoral en main
En Aquitaine, plus de 2 200 hectares de terres devraient être gagnées par la mer d'ici à 2040. Ce constat a conduit les collectivités et l'État à élaborer avec les scientifiques une stratégie régionale de la bande côtière officiellement présentée à Bordeaux le 17 septembre par le GIP du littoral...