Près de 400 élus et décideurs locaux et régionaux venus de 24 pays débattront de la gouvernance démocratique en Méditerranée à l’occasion du 3e Forum des autorités locales et régionales de la Méditerranée qui aura lieu à Marseille les 3 et 4 avril prochains.
Lors du 50e Salon International de l’Agriculture, le Conseil général du Puy-de-Dôme et le Conseil général de la Drôme, avec le soutien du Ministère de l'Agriculture, ont décidé la mutualisation du système Agrilocal à l'échelle nationale.
Le 26 février, la Commission du développement durable du Sénat a reçu les membres du Cercle National du Recyclage et son président Yves Faure, dans le cadre du groupe d’études Gestion des déchets. Au programme : TVA, redevance incitative et REP.
Le ministère de l'Ecologie organise, jusqu'au 14 mars prochain, une consultation publique sur un projet de texte modifiant le décret du 1er décembre 2011 relatif aux procédures applicables à l'établissement et l'exploitation des ouvrages des réseaux publics de distribution d'électricité.
Le ministère de l'Ecologie a mis en ligne une circulaire précisant les modalités de mise en œuvre du programme de surveillance de l'état des eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau). Pour rappel, en 2010, trois arrêtés ont permis de retranscrire au niveau réglementaire le cadrage national...
Le rapport annuel de la Cour des comptes révèle comme chaque année son lot de dysfonctionnements et de gabegie. L’exercice 2013 épingle notamment l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (Onema) dont le dossier a été transmis à la cour de discipline budgétaire et fait l’objet d’une procédure pénale...
Le ministère de l'Égalité des territoires et du Logement et le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie lancent un appel à projets pour valoriser les réalisations exemplaires qui améliorent les conditions de vie et de déplacement des personnes handicapées ou à mobilité réduite.
Un rapport de la Cour des Comptes qui sera rendu public le 12 février prochain critique sans ménagement la gestion de l’Onema.
