Résultats pour “Europe”
Deux ans de prison avec sursis requis à l’encontre du maire accusé d’agression sexuelle
Le maire de Chevigny-Saint-Sauveur (Côte d'Or – 10 500 hab.) Michel Rotger comparaissait mercredi 11 mai au tribunal correctionnel de Dijon pour "harcèlement et agressions sexuels"...
La Métropole de Lyon avance à pied et à vélo !
Le 2 mai dernier, le conseil métropolitain de Lyon a voté à l'unanimité un important plan d'action pour les mobilités actives - marche, vélo - doté d'un budget de 160 millions d'euros sur cinq ans.
Concessions hydrauliques : le nouveau cadre juridique au complet
Avec la publication d'une ordonnance et d'un décret d'application, le modèle français des concessions hydroélectriques est désormais fixé. Création de sociétés d'économie mixte hydroélectriques, instance de concertation locale, regroupement des concessions par vallée, les principales réformes actées par la loi sur la transition énergétique associant davantage les collectivités à la...
Nitrates : la France engage une nouvelle révision “a minima” de son programme d’actions national
Le ministère de l'Environnement organise une consultation publique, jusqu'au 25 avril prochain, sur un projet d'arrêté modifiant le programme d'actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole.
Claire Germain, nouvelle directrice adjointe de l’AMF
Claire Germain, 55 ans, administratrice générale de la fonction publique territoriale rejoint l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) en tant que directrice adjointe.
Code rural et de la pêche maritime : recodification des dispositions relatives à l’Outre-mer
Lors du conseil des ministres du 30 mars, Stéphane le Foll a présenté une ordonnance recodifiant les dispositions relatives à l’Outre-mer du Code rural et de la pêche maritime.
Cinq nouveaux démonstrateurs industriels pour la ville durable sortent de l’ombre
Lancé conjointement en octobre dernier par les ministères de l'Environnement et du Logement, le premier appel à projets national sur les démonstrateurs industriels pour la ville durable vise à faire émerger des projets urbains à caractère innovant et faisant appel à de nouvelles technologies. Cinq nouvelles réalisations pilotes s'ajoutant à...