Chantepie : une ville dans la nature
Commune de 9 325 habitants dans le département d'Ille-et-Vilaine, Chantepie est, sans nul doute, l'exemple à suivre en termes de réalisation de projets alliant urbanisation et végétal.
Résultats pour “Espaces naturels”
Natura 2000 fête ses vingt ans
Issu de la directive Habitats de 1992, ce réseau écologique européen a progressivement étendu son emprise. Et relève aujourd’hui de nouveaux défis.
Fichiers cadastraux et SIG : la Cnil précise les formalités à accomplir
Par deux délibérations en date du 29 mars 2012, la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) vient de préciser les formalités à accomplir auprès d'elle pour les traitements informatisés issus des fichiers cadastraux d'une part et les systèmes d'information géographique (SIG) utilisant des données cadastrales ou d'urbanisme d'autre...
La vachement bonne idée de Strasbourg
Elle se prénomme Daisy, lui Vitry et sont les heureux parents de Tornado et Taylor, et tous quatre arborent de longues cornes et un poil long et laineux du plus bel effet. Si leurs ancêtres sont originaires de la région écossaise des Highlands, eux viennent du Parc régional des Vosges...
Un décret organise la dévolution des terrains des associations dissoutes
Pris en application de la loi Grenelle 2, un décret du 2 avril 2012 précise le mode de dévolution à une collectivité territoriale – ou à un établissement public de l'Etat - des terrains acquis par une association de protection de l'environnement agréée ayant été dissoute.
Les nouveaux Scot et PLU à la sauce Grenelle
Un décret du 29 février 2012 met en conformité la partie réglementaire du Code de l'urbanisme avec les dispositions d'urbanisme de la loi Grenelle 2 (art 17 et 19) et avec celles de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (art. 51).
“Pas de hors piste” pour les quads
Une instruction gouvernementale du 13 décembre 2011 précise la réglementation applicable à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels.
Un décret pour prévenir et limiter les nuisances lumineuses
Parce que l'excès d'éclairage artificiel représente un gaspillage énergétique considérable, une source de perturbations pour les écosystèmes et la santé humaine, l'article 173 de la loi Grenelle 2 inscrit la prévention des nuisances lumineuses dans le Code de l'environnement et instaure un dispositif visant à prévenir, réduire ou limiter ces...
Trames verte et bleue : un décret fixe la composition du comité national et des comités régionaux
Deux décrets du 28 juin 2011 fixent la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement du comité national et des comités régionaux "trames verte et bleue". Un troisième décret, pris en Conseil d'Etat, devrait prochainement fixer les orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des...
Schémas régionaux du climat, de l’air et de l’énergie : le décret est enfin paru
Un décret du 16 juin 2011 fixe le contenu et les modalités d'élaboration des schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie (SCRAE - articles R. 222-1 à R. 222-7 du Code de l'environnement). Compte tenu du délai estimé de parution du décret, les projets de schémas sont toutefois...