
Les agences de l’eau jouent la transparence
Lors du salon des maires, les agences de l’eau ont présenté un nouvel outil pour améliorer l’accessibilité des données sur l’eau au grand public.
Lors du salon des maires, les agences de l’eau ont présenté un nouvel outil pour améliorer l’accessibilité des données sur l’eau au grand public.
Faire découvrir les réseaux de chaleur au grand public. C’est la vocation de l’association Via Sèva, qui s’appuie aujourd’hui sur les collectivités pour faire passer son message.
L'équipe opérationnelle chargée d'évaluer la politique de l'eau, sous la coordination du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD), vient de rendre public un second opus comportant des préconisations élaborées en réponse au diagnostic publié en septembre dernier.
Par un arrêt rendu ce 7 novembre, la Cour de justice de l'Union européenne vient de constater le manquement de la France aux obligations résultant de la directive 91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires dite "Deru".
Un décret du 18 octobre 2013 précise les règles relatives à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires ainsi que diverses autres règles du Code électoral, notamment celles qui concernent l'élection des sénateurs.