Rythmes scolaires : 220 petites villes prêtes à s’engager dans la réforme dès 2013
A la suite de l’enquête menée par l’Association des petites villes de France (APVF), un premier bilan d’étape peut être dressé.
Résultats pour “Eau”
Le Sénat auditionne le CNR
Le 26 février, la Commission du développement durable du Sénat a reçu les membres du Cercle National du Recyclage et son président Yves Faure, dans le cadre du groupe d’études Gestion des déchets. Au programme : TVA, redevance incitative et REP.
Cécile Duflot précise sa politique en faveur d’un développement équilibré et durable des territoires
Lors de son déplacement en Haute-Saône, le 22 février dernier, Cécile Duflot, ministre de l’Égalité des territoires et du Logement, s’est vue remettre le rapport intitulé "Vers l’égalité des territoires", fruit de la mission de réflexion confiée à l’automne 2012 à Éloi Laurent, économiste à Sciences-po et à Standford.
Ile-de-France : le montant de l’indemnité due au Stif pour le transfert de biens propres est fixé
Un arrêté, publié au Journal officiel du 16 février 2013, fixe le montant ainsi que les modalités de versement de l'indemnité due au Syndicat des transports d'Ile-de-France (Stif) par la Régie autonome des transports parisiens (RATP), au titre du transfert de propriété des biens propres.
Le maire de Saclas agressé par un adolescent
Après dix-huit ans de mandat dans son village de Saclas (Essonne), Yves Gaucher ne comprend toujours pas ce qui lui est arrivé en fin de semaine dernière. Il se demande même s’il sera en lice pour les municipales de 2014.
Lille inaugure Ovilléo
La métropole lilloise vient d'inaugurer sa nouvelle station d'épuration Ovilléo située à Marquette. Elle traitera les eaux usées de 37 communes de l'agglomération soit 620 000 EH.
Le Maine-et-Loire mobilisé pour la nuit noire
L’ANPCEN et plusieurs acteurs du département ont signé un partenariat pour la protection du ciel nocturne.
Réforme des documents d’urbanisme : le décret est paru
Pris pour l'application de l'ordonnance du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures d'élaboration, de modification et de révision des documents d'urbanisme, un décret du 14 février 2013 ajuste en conséquence la partie réglementaire du Code de l'urbanisme.
Le premier “Cyber Maire” est à Goyrans
Pour contribuer à résorber la fracture numérique, Eutelsat propose aux municipalités l’installation et la mise à disposition, gratuites pendant six mois, d’une solution d’accès à Internet haut débit par satellite. Goyrans est la première à avoir sauté le pas.