Résultats pour “Eau”
Si vous n’allez pas à l’Opéra, l’opéra viendra à vous !
L’Association des Maires de France (AMF) et l’Opéra national de Paris ont signé une convention de partenariat pour faire vibrer l’été au son de l'opéra.
Le droit souple, nouvelle arme pour lutter contre l’inflation normative
Chartes, codes de conduite, recommandations, résolutions, contrats-types, l'Etat et les collectivités territoriales ont de plus en plus recours au droit souple. En publiant une étude sur ce thème, le Conseil d'Etat entend fournir aux pouvoirs publics une doctrine d'emploi répondant aux préoccupations de lutte contre l'inflation normative et de simplification.
Contentieux de l’urbanisme : un décret poursuit l’effort de réduction des délais Urbanisme
Un décret du 1er octobre 2013 modifie certaines des règles applicables au contentieux de l'urbanisme, "afin de réduire le délai de traitement des recours qui peuvent retarder la réalisation d'opérations de construction de logements", précise le ministère de l'Egalité des territoires et du Logement.
Le loup devant le tribunal administratif de Nice
France Nature Environnement a saisi la justice contre l’Etat qui autorise désormais les chasseurs à abattre des loups au cours de battues au gibier.
L’autopartage à la sauce bourguignonne
Au lieu de laisser chaque ville organiser dans son coin un système d’autopartage, la région Bourgogne prend les choses en main grâce à une approche groupée. Son service Mobigo autopartage a été inauguré ce 30 septembre à Dijon, première ville d'implantation de ce nouveau service régional.
Préjudice écologique : un projet de loi d’ici fin 2013
Fort de ses dix propositions, le rapport que le groupe de travail présidé par le professeur Yves Jegouzo a remis à la ministre de la Justice le 17 septembre pourrait donner lieu d'ici la fin de l'année à un projet de loi visant à inscrire dans le droit civil la...
30 nouvelles agglomérations concernées par les emplois francs
Le 3 août, à Auch, le président de la République annonçait un objectif passant de 2.000 à 5.000 emplois francs pour 2014. Suite à cet élargissement, François Lamy a annoncé l'augmentation du nombre de sites ouverts à ce dispositif. Désormais, les jeunes de quarante agglomérations auront accès aux emplois francs.