Résultats pour “Eau”
Prévention du risque “avalanches” : le guide méthodologique actualisé
Des "zones jaunes" relevant de l'aléa de référence exceptionnel figurent désormais sur la cartographie réglementaire des plans de prévention des risques naturels "avalanches". Y seront associées des prescriptions urbanistiques, visant notamment les équipements nécessaires à l'organisation d'évacuation.
Un député veut fluidifier l’irrigation en montagne
Joël Giraud, député des Hautes-Alpes a rendu son rapport sur la gestion de la ressource en eau en montagne. Il préconise d'assouplir la réglementation sur les prélevements et le maintien des débits réservés pour préserver l'agriculture de montagne.
Autocars : le régime déclaratif fixé dans ses grandes lignes
Dès l'entrée en vigueur, ce 15 octobre, du décret d'application d'une des mesures emblématiques de la loi Macron, à savoir l'ouverture du marché domestique de l'autocar, la nouvelle Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (Arafer) a pris ses fonctions. Mais la méthodologie que l'Autorité entend appliquer afin d'évaluer...
Europe : il faut dialoguer avec les collectivités pour évaluer les besoins sur le terrain
Dans un communiqué adressé à la presse, le Conseil des Communes et Régions d'Europe (CCRE) fait par de sa demande pressante aux États membres de l'UE d'établir un dialogue immédiat avec leurs collectivités territoriales, et ses associations nationales, sur la meilleure façon d'utiliser les ressources budgétaires supplémentaires mises à disposition...
Taxation du diesel : l’alignement sur l’essence (enfin !) acté par le gouvernement
Le 14 octobre, Matignon a annoncé avoir tranché sur la fiscalité du diesel : ce carburant verra sa taxation alourdie d’un centime par litre dès 2016. L'alignement sur le prix de l’essence est visé d'ici cinq ans. Les élus écologistes s'en félicitent. Et au Sénat, les membres de la commission d'enquête...
Zones blanches : le Gouvernement demande aux opérateurs de respecter leurs engagements
Lors de la séance des questions au Gouvernement, le 13 octobre, la secrétaire d’État au numérique, Axelle Lemaire, a assuré que le Gouvernement "sera très ferme" sur l'engagement des opérateurs de téléphonie mobile pour mettre fin aux zones blanches.
Un maire victime d’un chantage à la vidéo porno
Le maire du village de Bourg-Charente n'est pas aussi connu que Mathieu Valbuena, mais il vient d'être la victime d'un chantage qui n'est pas sans rappeler celui du footballeur de Lyon.