Résultats pour “Eau”
Comment transcrire le jugement d’adoption d’un enfant ?
La juriste de notre partenaire Legilocal vous propose aujourd'hui des réponses juridiques aux questions concernant les démarches administratives liées à l'adoption. Quels sont les deux types d’adoption ? Comment est transcrit le jugement d’adoption plénière au registre d’état civil ?
Simplification des normes : sur la piste de nouvelles pistes
Le lundi 12 septembre, Jean-Vincent Placé, secrétaire d’État à la Réforme de l’État et à la Simplification et Estelle Grelier, secrétaire d’État aux Collectivités territoriales, ont donné, au Havre, le coup d'envoi des premiers ateliers territoriaux de la simplification des normes.
Maisons de services au public : le maillage du territoire se poursuit
L’accessibilité des services au public est l’un des principaux enjeux en matière d’égalité des territoires. Afin d’améliorer l’égalité d’accès aux services publics sur tout le territoire, le gouvernement décidait en 2013 de consolider la démarche expérimentale "+ de services au public" en créant d’ici fin 2016 un réseau de 1.000 Maisons...
Arrêtés “anti-burkini” : l’APVF publie une note destinée aux élus des petites villes pour clarifier l’état du droit
Tout, et souvent n'importe quoi, a été dit et écrit sur le droit des maires à "interdire le port du burkini sur les plages" et de nombreuses questions juridiques sont restées en suspens. L'Association des petites villes de France a décidé de publier une note pour aider les élus à...
Syntec-Ingénierie invite de jeunes talents à “Repenser les territoires”
Pour la 10e édition de son concours étudiants, Syntec-Ingénierie invite les internautes à départager 10 projets présélectionnés sur le thème "Repenser les territoires". Pour participer, un simple clic suffit !
Qui gèle le FPIC récolte la discorde
“A huit mois de la Présidentielle, l’État cède aux lobbies urbains”. L'intitulé du communiqué de l'Association des Maires ruraux de France (AMRF) ne laisse aucun doute sur le sentiment ressenti après l'annonce de Manuel Valls, début septembre, d'annuler de la hausse de 150 millions d’euros du Fonds de péréquation des...
Financement de la transition énergétique : la rentrée de la dernière chance
Fonds chaleur, fiscalité, certificats d'économies d'énergie… Pour sa rentrée, l'association Amorce fait du financement de la transition énergétique l'enjeu majeur de la fin du quinquennat.
Assises de l’énergie 2017 : contribuez au programme !
Dans la perspective des prochaines Assises Européennes de la Transition Energétique qui se dérouleront à Bordeaux du 24 au 26 janvier 2017, les co-organisateurs lancent un appel à contributions national et international.
Gouvernance de l’AMF : François Baroin fait un pas de côté
Cette fois c'est décidé, François Baroin (LR), soutien de Nicolas Sarkozy à la primaire de la droite, a annoncé dans un bref communiqué qu'il se mettait provisoirement en "réserve" de la présidence de l'Association des maires de France (AMF).