Résultats pour “Eau”
Financement du recyclage des emballages : les conditions n’emballent pas grand monde…
La commission des filières REP (responsabilité élargie des producteurs) a rejeté le 9 septembre la proposition de cahier des charges du Ministère de l’Environnement.
L’Institut Énergie et Territoires est né
Atlas Public Affairs et Antidox annoncent la création de l'institut Énergie & Territoires, un espace de dialogue consacré à la coconstruction de la transition énergétique et à la nouvelle économie de l'énergie dans les territoires.
Budget 2017 : assainir, relancer et renforcer
Lors du Conseil des ministres du 22 septembre dernier, le Gouvernement a présenté les grandes orientations du budget 2017. Trois objectifs visés : assainissement des comptes publics, relance de la croissance et de l’emploi, et renforcement de la justice sociale.
Un guide met les communes sur la voie du “zéro phyto”
Philie Marcangelo-Leos, docteur en droit, juriste de LégiLocal , s'adressera désormais à vous tous les vendredis à travers un billet sur un sujet d'actualité juridique. Aujourd'hui, elle invite les communes à ne pas oublier "zéro phyto" qui entrera en vigueur le 1er janvier 2017.
Rennes élue nouvelle Capitale française de la Biodiversité
La ville de Rennes a été élue Capitale française de la Biodiversité 2016 pour la gestion écologique de ses espaces verts et publics et la prise en compte des continuités écologiques dans ses documents d’urbanisme.
La Poste s’allie à des startup du covoiturage et de l’autopartage
C'est sous la marque Bemobi que le groupe propose aujourd"hui ses offres dédiées à la mobilité. Et intègre d'ici la fin de l'année deux nouveaux services de covoiturage et d'autopartage.
Lifi : et l’internet fut !
Internet par la lumière, c'est désormais possible avec la solution commercialisée par Lucibel. Une première mondiale, assure la société qui fabrique les éléments techniques de ce nouveu produit exclusivement en France, sur son site industriel de Barentin (Seine-Maritime).
Les étapes clés de la procédure d’expropriation
Comme chaque semaine, la juriste de LégiLocal, l'espace collaboratif des communes et des intercommunalités, propose une fiche de droit pratique téléchargeable gratuitement. Aujourd'hui elle examine tout ce qu'il faut savoir sur la phase administrative d'une expropriation.
L’arrêté sur l’installation des notaires est publié
Michel Sapin, ministre de l’Economie et des Finances, et Jean-Jacques Urvoas, Garde des Sceaux, ministre de la Justice, ont signé l’arrêté fixant la carte et les recommandations relatives aux créations d’offices permettant l’installation libérale de nouveaux notaires.