Jean-Michel Baylet, ministre de l’Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoires, Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du Budget et des Comptes publics et André Laignel, premier vice-président délégué de l'Association des maires de France (AMF) et président du Comité des finances locales (CFL) ont installé l’observatoire des...
La Step du futur a fait l’objet d’un colloque organisé par l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le 17 octobre dernier à Lyon. Pour son directeur général, Laurent Roy, “la performance de traitement des stations d’épuration est une cible atteinte. Le nouveau défi de ce début de XXIe siècle en...
Notre époque traverse et doit s'adapter à des transformations sociétales sans précédent. Au cœur de cet écosystème : l'école. Elle aussi, de l'élémentaire au lycée doit s’adapter au présent, mais aussi anticiper l'avenir. C'est toute cette problématique qui est au cœur de l'appel à manifestation d'intérêt qui vient d'être lancé...
Les collectivités qui ont pris en avance la compétence Gemapi, obligatoire à partir du 1er janvier 2018, n'ont pas hésité à instaurer la taxe Gemapi pour financer les travaux à venir. Et cet alourdissement de la fiscalité n'a pas vraiment fait de vagues.
Après le volet législatif - concrétisé par la parution de deux ordonnances, le Ministère de l'Environnement poursuit la réforme du dialogue environnemental, en publiant, le 11 octobre, une Charte de la participation du public.
L’accès au très haut débit mobile (4G) dans l’Hexagone comme en Outre-mer est une priorité pour l’ensemble de nos concitoyens. Outre-mer, les fréquences nécessaires au déploiement de ces nouveaux réseaux 4G n’avaient pas encore été attribuées. Ce sera bientôt chose faite.
La Charte de la participation du public vient d'être publiée par le Ministère de l'environnement. Philie Marcangelo-Leos, docteur en droit, juriste de LégiLocal, est allée y voir de plus près...
Les collectivités territoriales, en particulier les régions et les métropoles, sont-elles en mesure de redonner des couleurs aux grands ports français, dont le modèle économique s'essouffle, et d'insuffler plus d'énergie et de cohérence dans leur choix de développement ? Leur représentation accrue dans la gouvernance de ces places portuaires -...
Une instruction récente adressée aux préfets présente les évolutions de la doctrine nationale pour l'élaboration ou la modification des plans particuliers d'intervention (PPI) autour des centrales nucléaires de production d'électricité (CNPE) exploitées par EDF.
